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Notices : Monument historique p. 928-930 ; Classement et Classement d'office p. 555-559 ; Orgues p. 980-991 ; Protection des monuments historiques p. 1084 La…53 kB (5972 palabras) - 19:18 2 may 2024
Resultados de la Wikipedia en francés.
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- 19 juillet 1976 sur les installations classées pour la protection de l’environnement devient la base juridique de l’environnement industriel en France…49 kB (4828 palabras) - 18:59 26 feb 2024
- Axa (redirección desde AXA Protection Juridique)partenariat avec l'association Club 14. JURIDICA : Assurances de Protection Juridique pour les particuliers et les professionnels. AXA Epargne Entreprise :…46 kB (4275 palabras) - 11:15 9 mar 2024
- Monument historique (France) (categoría Portail:Protection du patrimoine/Articles liés)statut juridique et un label destinés à le protéger, du fait de son intérêt historique, artistique ou architectural. Deux niveaux de protection existent :…83 kB (8677 palabras) - 10:09 6 may 2024
- Groupama (redirección desde Groupama Protection Juridique)Asset Management Groupama Épargne salariale Société française de Protection juridique Groupama Assurance Crédit & Caution Groupama Immobilier SGPS (Société…27 kB (2629 palabras) - 12:07 30 abr 2024
- l'encontre des motifs de classement du site. L'existence d'un périmètre sauvegardé n'a aucun effet juridique sur les sites classés ou inscrits, ceux-ci conservant…31 kB (3591 palabras) - 04:20 6 mar 2024
- VIIIe siècle). C’est le préfet ou l'État qui initie le classement en forêt de protection. Si le boisement à classer s'étend sur plusieurs départements, le ministre…24 kB (2684 palabras) - 18:55 21 feb 2024
- sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Le classement en EBC entraîne le rejet de plein droit des demandes…7 kB (903 palabras) - 07:31 21 oct 2022
- Animal (sección Menaces et protection)« d’entité naturelle juridique », dans le but de conférer à 2 espèces animales (les tortues marines et les requins) la personnalité juridique,,. Selon Jean-Luc…84 kB (9364 palabras) - 22:16 25 abr 2024
- YouTube (categoría Page en semi-protection longue)recrutement dans les entreprises. Le magazine PC World a classé YouTube à la neuvième place de son classement des dix meilleurs produits de l’année 2006. Même…133 kB (12 952 palabras) - 20:08 20 mar 2024
- préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}}. La protection de l'enfance est une politique publique de la France ayant pour objectif…42 kB (5069 palabras) - 12:21 22 abr 2024
- Site patrimonial remarquable (categoría Portail:Protection du patrimoine/Articles liés)archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public. Ce classement a le caractère juridique d'une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation…8 kB (867 palabras) - 13:49 3 may 2024
- vide juridique en droit peut se distinguer du vide juridique pris dans une approche de nature sociologique. Dans cette vision, le vide juridique désigne…13 kB (1801 palabras) - 12:24 11 oct 2023
- Région française (redirección desde Classement des régions française par population)collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative…142 kB (12 116 palabras) - 13:46 8 may 2024
- (« loi divine »), les non-musulmans sont soumis au régime juridique de la dhimma (« protection tutélaire »). Selon le juriste Jean-Paul Payre, « Le droit…44 kB (5339 palabras) - 19:52 28 abr 2024
- possibles d'un risque juridique perçu ou non par une organisation comme un individu, le risque juridique crée une insécurité juridique dont les répercussions…23 kB (3216 palabras) - 02:32 21 jun 2023
- État (sección Théories juridiques concurrentes)juridique des personnes (comme le tiers état – nobles, communs et cléricaux ), et notamment le statut particulier du roi.[réf. souhaitée] Les classes…88 kB (11 246 palabras) - 18:03 26 abr 2024
- Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet Localisation sur la carte de Paris Localisation sur la carte de France…34 kB (2760 palabras) - 14:26 28 nov 2023
- projet de modification de la charte – aux projets de classement et de renouvellement de classement d’un parc naturel régional et de son projet de charte…16 kB (1944 palabras) - 15:29 15 abr 2024
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